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Gaël Chantepie

La place réservée à la lésion en droit positif recèle un paradoxe. Rejetée expressément par les textes, elle inspire pourtant un contentieux abondant. Ce décalage entre la persistance du phénomène des contrats lésionnaires et linsuffisance de leur traitement actuel justifie que le problème de la lésion soit à nouveau posé, dans une optique prospective. Létude de la nature de la lésion permet tout dabord de dépasser lincohérence des dispositions éparses du droit positif. La lésion constitue une atteinte à la justice contractuelle, qui empêche le contrat daccomplir sa finalité déchange équilibré. Plus précisément, la lésion résulte du décalage observé entre le prix et la valeur des prestations. Identifiée à un déséquilibre en valeur, la lésion doit encore être différenciée des causes de ce déséquilibre. Sa spécificité réside dans son rattachement à léchange économique, dont léquilibre est cristallisé au jour du contrat. La lésion est indépendante des circonstances qui ont entouré la conclusion du contrat. Lélaboration dun régime de révision pour lésion concrétise ensuite cette analyse théorique. Sa délimitation sinscrit dans une dialectique fragile entre justice et sécurité. A louverture du champ dapplication de la révision pour lésion répond une mise en œuvre assurant le maintien du lien contractuel. Son intégration dans le système juridique impliquerait sans doute une réforme législative, mieux à même doffrir un recours efficace aux contractants lésés, tout en encadrant les pouvoirs du juge dans des limites garantissant la sécurité juridique.

Lésion : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française. Définition : Une lésion désigne une

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9782275030623 ISBN
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