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Droit civil des biens PDF

Annie Chamoulaud-Trapiers

Des fiches pratiques pour réviser. Une synthèse complète du cours. Cet ouvrage constitue un instrument de travail précis et clair pour aborder le droit civil des biens. Il définit les différentes sortes de biens, meubles et immeubles et le régime qui leur est applicable. Il présente également les modalités de la propriété, usufruit, droit dusage, droit de superficie, copropriété. Enfin, il expose les règles de droit organisant les relations de voisinage, servitudes et troubles de voisinage. Chaque fiche, structurée de manière pédagogique, est illustrée dexemples concrets. Destiné aux étudiants de deuxième année de licence de droit, de BTS, de licences professionnelles (métiers du droit immobilier ou du droit notarial) et aux candidats à certains concours administratifs, il est également accessible à toute personne souhaitant découvrir les principes applicables au droit de propriété ou aux droits qui en sont dérivés.

Crédits ECTS, 3. Volume horaire total, 27. Volume horaire CM, 27. Volume horaire TD, 0. Volume horaire TP, 0. Appartient à. Licence Droit (Rouen). Afficher  ...

4.55 MB Taille du fichier
9782749536446 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Informations sur Droit civil : les biens (9782247183630) de François Terré et sur le rayon Sciences et sciences humaines, La Procure. Le droit des biens, qu'il soit sous la Common Law, comme c'est le cas dans la majorité du Canada, ou le Code civil au Québec, légifère tout un éventail des ...

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Mattio Müllers

L'étude du droit des biens consiste à étudier ces droits réels principaux en référence à la notion de possession. Il faut néanmoins effectuer une stricte distinction ... Le Droit civil des biens fait partis du Cours de droit civil. Relisez ici les cours relatifs aux immeubles, meubles, les pouvoirs de fait et de doit sur une chose, les  ...

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Noels Schulzen

« DROIT CIVIL DES BIENS » LICENCE 2 - SEMESTRE 4 Professeur Yves STRICKLER Introduction — Approche du droit des biens PREMIERE PARTIE - LA RÉALITÉ DES BIENS Titre I - LA DISTINCTION FONDÉE SUR LA NATURE PHYSIQUE DES CHOSES Chapitre premier. — Les immeubles Section 1 / Les immeubles, objets corporels §1 / Les immeubles par nature A. Les fonds de terre et les bâtiments B. …

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Jason Leghmann

Le droit des biens est une branche du droit civil qui régit les relations et les rapports entre les personnes et les biens. Livre 4 - Droit des biens. AVIS AUX LECTEURS. Le présent texte constitue un ouvrage de référence faisant partie intégrante de la "Banque de textes juridiques  ...

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Jessica Kolhmann

DROIT DES BIENS Le cours de droit des biens (ou droit civil des biens) est disponible sur ce lien.. Ce cours de droit civil des biens a pour objet l’étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Le droit de propriété, autour duquel est construit le droit des biens, est en principe exercé par le seul propriétaire Droit civil des biens - broché - Aline Cheynet De Beaupré ...