Revue française de finances publiques N° 114, avril 2011.pdf

Revue française de finances publiques N° 114, avril 2011 PDF

Michel Bouvier

LA DIMENSION ENVIRONNEMENTALE DANS LHISTOIRE FISCALE FRANÇAISELA FISCALITE ENVIRONNEMENTALE, INSTRUMENT ECONOMIQUE PAR EXCELLENCELA FISCALITE NEGATIVE : LES SUBVENTIONS NUISIBLES A LENVIRONNEMENTLIMPACT DES SYSTEMES JURIDIQUES SUR LECO-FISCALITE

Découvrez et achetez Rffp - revue francaise de finances publiques n 132 - 2015. Livraison en Europe à 1 centime seulement ! ... l'écotaxe n'apparaît pas comme conçue pour être une ressource publique ... Pire, dans la loi de finances pour 2011, ce sont les niches fiscales vertes qui ont ... les subventions nuisibles à l'environnement », RFFP, n° 114, avril 2011, p. ... Le double dividende, les approches théoriques », Revue française d'économie, vol.

6.85 MB Taille du fichier
9782275036793 ISBN
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Sofya Voigtuh

La Revue française de droit constitutionnel a une parution trimestrielle. Chaque numéro comprend plusieurs études de fond sélectionnées par le Comité de lecture et une série de chroniques régulières. Tous les domaines du droit constitutionnel ont vocation à faire l’objet de publications : histoire constitutionnelle, institutions

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Mattio Müllers

Issu de Revue française de finances publiques - n°114 - page 83. Date de parution : 01/04/2011 . Id : RFFP2011-114-009 Copier dans le presse-papier. Réf : RFFP avril 2011, n° 114, p. 83 Copier dans le presse-papier. Auteur : Par Guillaume Sainteny, Maître de conférences associé à l'Institut d'Études Politiques de Paris ; Voir le sommaire de ce numéro. Les sites des marques. Actu

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Noels Schulzen

Revue française de finances publiques. Año 2010, Número 111. Le principe de sincérité en finances publiques. Enjeux autour d'un principe controversé . Luc Saïdj. págs. 3-14. La sincérité premier principe financier. Jean-François Joye. págs. 17-25. Du besoin à l'obligation de sincérité. Alexandre Guigue. págs. 27-36. Le principe de sincérité à l'étranger. Gilbert Orsoni

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Jason Leghmann

Découvrez Revue française de finances publiques N° 117, Février 2012 Constitution et équilibre des finances publiques, un débat d'avenir le livre de Michel Bouvier sur decitre.fr - 3ème libraire sur Internet avec 1 million de livres disponibles en livraison rapide à domicile ou en relais - 9782275038278 Hervé Boullanger — Wikipédia

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Jessica Kolhmann

Revue française d'administration publique - Ecole ...