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Caroline Colin

Lutilisation des oeuvres est une notion émergente quinexiste pas en droit dauteur. Pourtant, le recours à ce conceptest de plus en plus fréquent. Aussi bien lauteur que le publicsemblent pouvoir se livrer à lutilisation dune oeuvre. Laproblématique de lémergence du concept dutilisation alliée àcelle du droit y afférent est au coeur de lévolution, voire de latransformation de la propriété littéraire et artistique. Lévolution des modes de création, de diffusion et de stockagedes oeuvres combinée à la convergence des technologies delinformation invite à une réflexion en profondeur sur lessencedu droit dauteur. Linterprétation actuelle des règles provoquelincompréhension de la société. La thèse se propose de reveniraux fondements de la discipline, danalyser les différentesréponses envisageables face aux transformations sociales,économiques et juridiques du droit dauteur. Lobjectif est demontrer la voie dune évolution raisonnable du droit dauteursans céder au modernisme ni senfermer dans letraditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de lesprit dela loi, de son ambition, en respectant tant les besoins dechangements de la société que les fondements originels de ladiscipline. La thèse plaide pour un système qui repose sur unenouvelle interprétation des règles légales existantes, unsystème plus juste du droit dauteur au sein duquel lauteur etson public se retrouvent. Louvrage sadresse tant auxthéoriciens du droit dauteur quaux praticiens, soucieuxdapporter des éléments de réponse aux nouvelles questionsqui leur sont posées.

Musique et droit d'auteur - Philharmonie de Paris Le droit moral, intrinsèque au droit d'auteur français, pose des principes d'ordre intellectuel et éthique permettant aux auteurs de contrôler la destinée de leur œuvre. Du droit patrimonial résultent, après exploitation de l'œuvre, des droits à la rémunération pour l'auteur ou ses ayants droit.

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9782804449414 ISBN
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Sofya Voigtuh

Droit d'utilisation des oeuvres - Achat / Vente livre ...

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Mattio Müllers

Droit d’utilisation des œuvres - COM'COM, expertise comptable

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Noels Schulzen

5 juil. 2018 ... L'utilisation pour un usage commercial reste payante. Je vais prendre un exemple précis que je connais bien pour illustrer mon ressenti. Une de ... 8 août 2018 ... Ce droit moral peut-il venir gêner l'employeur dans sa libre et entière exploitation des œuvres ? Ou les droits de chacun peuvent-ils coexister ...

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Jason Leghmann

Le droit d’auteur protège les œuvres littéraires, notamment les créations graphiques, sonores ou audiovisuelles et plastiques, les créations musicales, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode, etc. Les artistes-interprètes, les producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes, et les entreprises de communication audiovisuelle ont également

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Jessica Kolhmann

Le droit d’auteur protège les œuvres littéraires, notamment les créations graphiques, sonores ou audiovisuelles et plastiques, les créations musicales, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode, etc. Les artistes-interprètes, les producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes, et les entreprises de communication audiovisuelle ont également de l’immatériel